RÉGLEMENTS

1. COMMENT PARTICIPER

Aucun achat n’est requis

1.1 Commanditaire : Le commanditaire de ce concours est Petro Canada (« commanditaire du concours »).

1.2 Admissibilité : Le Concours 2010 pour les adhésions conjointes à Petro-Points et à la CAA (« concours ») s’adresse aux résidants du Canada qui sont membres en règle de la CAA South Central (« CAA SCO »), la CAA Niagara (« CAA NIA ») ou la CAA North & East Ontario (« CAA NE ») seulement (collectivement, « clubs CAA ») (ces membres de la CAA étant désignés « membre » ou « membres »), à l’exception des dirigeants, des administrateurs, des employés et des retraités du commanditaire du concours et des clubs CAA, ainsi que de leurs sociétés affiliées, franchisés, mandataires, associés, concessionnaires, représentants, agences promotionnelles et publicitaires respectifs et des membres de la famille immédiate de ces dirigeants, administrateurs, employés ou retraités ou de toute personne avec laquelle ils sont domiciliés.

1.3 Durée du concours : À compter de 0 h, heure des Rocheuses, le 1er mai 2009, et jusqu’à 23 h 59, heure des Rocheuses, le 7 septembre 2009 (« durée du concours »), tous les membres qui adhèrent ou qui ont adhéré au programme Petro-Points en vue de devenir membre Petro-Points (une fois qu’il a adhéré au programme Petro-Points, le membre sera désigné « membre conjoint ») aura droit à une (1) participation au concours. Pour devenir membre conjoint, le membre doit adhérer au programme Petro-Points en s’inscrivant sur le site Web de Petro-Canada ou en téléphonant au centre d’appels Petro-Canada au Canada avant ou pendant la durée du concours. Limite d’une (1) participation par membre.

1.4 Remise des Prix : Sous réserve du Règlement, les Prix seront remis à la personne dont le nom et l’adresse figurent dans la base de données des membres Petro-Points à titre de membre conjoint.

1.5 Consentement à l’utilisation des renseignements personnels : En participant à ce concours, chaque participant consent, dans la mesure permise par loi, à l’utilisation de son nom, de son image, de sa voix, de sa ressemblance, de son lieu de résidence et/ou de ses photos (collectivement, « renseignements personnels ») sans indemnité dans toute publicité réalisée dans quelque média que ce soit dans le monde entier par le commanditaire du concours ou par les clubs CAA, le COVAN et/ou leurs agences de publicité ou de promotion respectives, sans restriction, avis ni rémunération

1.6 Cueillette de renseignements personnels : Le commanditaire du concours recueille des renseignements personnels concernant les participants et auprès de ceux ci uniquement aux fins de l’administration du concours et, à moins d’indication contraire dans le présent règlement, les renseignements recueillis auprès des participants sont assujettis à la politique sur la protection des renseignements personnels du commanditaire du concours disponible à l’adresse http://www.petro-canada.ca.

2. PRIX

2.1 Grand prix : Un (1) Grand prix sera attribué par tirage au sort effectué par ordinateur (voir les règles 2.4 et 2.5), à titre de forfait Expérience olympique de rêve de Petro Canada pour deux (2) adultes aux Jeux olympiques d’hiver de 2010 à Vancouver, en Colombie-Britannique, au Canada (« Jeux »). La valeur au détail approximative du Grand prix est de vingt trois mille dollars canadiens (23 000 $).

1) Le Grand prix comprend un forfait Expérience olympique de rêve de Petro Canada d’une durée de quatre (4) jours/trois (3) nuitées pour deux (2) adultes aux Jeux pendant la période du 15 février 2010 (date d’arrivée) au 18 février 2010 (date de départ). Le forfait du Grand prix sera organisé et géré par le personnel professionnel affecté aux événements de Jet Set Sports. Les détails particuliers concernant l’hébergement, les billets d’entrée aux événements et les autres aspects du forfait du Grand prix seront affichés (au fur et à mesure qu’ils seront connus) sur le site Web de Petro Canada, accessible par l’entremise de l’adresse http://www.petro canada.ca/games.

2) Le Grand prix comprend en outre ce qui suit :

a. Une somme de trois mille dollars canadiens (3 000 $ CA) pouvant être utilisée par le gagnant du Grand prix pour régler les frais du voyage aller retour à Vancouver, aux dates et heures prévues dans le cadre du forfait Expérience olympique de rêve. Le gagnant du Grand prix doit prendre ses propres dispositions pour son voyage aller retour à Vancouver et celui de son invité (quelques fois collectivement, « participants au Grand prix »). Il est fortement recommandé aux participants au Grand prix de faire des réservations de voyage, aller retour, dès que les dates et heures prévues du forfait Expérience olympique de rêve seront connues en raison de la grande demande en matière de transport prévue pendant la durée des Jeux. Si les frais de voyage des participants au Grand prix sont inférieurs à trois mille dollars (3 000 $), le gagnant du Grand prix peut conserver le solde. Si les frais de voyage des participants au Grand prix sont supérieurs à trois mille dollars (3 000 $), l’excédent doit être assumé par le gagnant du Grand prix. En aucun cas le commanditaire du concours ne sera responsable d’un tel excédent de frais;

b. La totalité du transport terrestre à Vancouver ainsi qu’à destination et au retour des événements et des diverses activités prévus. Comme le prévoit le programme du forfait Expérience olympique de rêve, à compter du moment où les participants au Grand prix arrivent à Vancouver et jusqu’à leur départ, ils sont escortés à bord d’autocars et de véhicules de luxe entièrement autorisés (à destination et au retour des événements et des activités prévus qu’inclut le Grand prix). Tous les véhicules de Jet Set Sports seront munis d’autorisations spéciales donnant accès à toutes les voies de circulation spécialement réservées pour les Olympiques et à des stationnements de qualité supérieure sur tous les sites des Jeux. Le transport terrestre comprend aussi le transport depuis l’aéroport international de Vancouver et vers celui ci. Les participants au Grand prix seront accueillis à l’aéroport par les représentants de Jet Set Sports, qui les escorteront au véhicule devant les conduire à l’hôtel le jour de leur arrivée, et les ramener de l’hôtel à l’aéroport le jour de leur départ;

c. L’hébergement offert consiste en une (1) chambre pour deux (2) personnes. Les chambres sont réservées dans un des meilleurs établissements hôteliers de Vancouver à des fins de confort et de commodité. L’hôtel sera situé de façon à donner facilement accès aux Jeux ainsi qu’aux lieux de magasinage, restaurants et sites touristiques. Toutes les chambres offrent des commodités modernes et constituent un chez soi très accueillant pendant la durée des Jeux;

d. Les participants au Grand prix recevront des billets donnant le droit d’assister à trois (3) événements pendant leur forfait Expérience olympique de rêve. Les sièges seront situés dans la zone privilégiée retenue par le commanditaire. Les événements particuliers varieront selon les dates et heures prévues et les epreuves seront determinees par le Commanditaire, à sa seule discrétion (certaines restrictions s’appliquent); et

e. Les repas, les boissons et le divertissement seront offerts dans le cadre du forfait du Grand prix. Les dîners auront lieu dans d’excellents restaurants locaux de classe internationale et une grande variété de divertissements et d’activités sociales seront offerts. Une zone d’accueil sera également prévue dans l’hôtel, où de la nourriture et des boissons seront offertes.

Exclusions :
• Argent de poche/dépenses personnelles et frais d’assurance voyage;
• Toute autre activité non mentionnée dans le Grand prix; et
• Frais de téléphone et de communication, comme les appels interurbains et l’utilisation d’Internet.

Ces coûts exclus seront à la charge du gagnant du Grand prix.

3) Petro-Canada communiquera avec le participant sélectionné. À la réception par le commanditaire du concours de la formule de déclaration et de renonciation dûment signée par le gagnant du Grand prix, les représentants de Jet Set Sports communiqueront avec celui-ci pour confirmer son Grand prix et lui indiquer comment il doit procéder pour remplir son inscription. Le gagnant du Grand prix doit s’inscrire auprès de Jet Set Sports selon les indications fournies par Jet Set Sports. Le forfait du Grand prix aura lieu aux dates et aux heures susmentionnées et fixées par Jet Set Sports et Petro-Canada. Aucun changement de dates et d’heures n’est permis.

4) Lorsque l’inscription aura été effectuée, aucun changement ne sera permis.

5) Le Grand prix doit être accepté tel qu’il est accordé par le commanditaire du concours. Sauf en ce qui concerne la partie en espèces du Grand prix, aucun remplacement en argent comptant, aucune substitution, aucune division ni aucun transfert du Grand prix ne seront autorisés et le gagnant du Grand prix ne pourra pas convertir le Grand prix en argent comptant. Le commanditaire du concours se réserve le droit de remplacer le Grand prix par un prix de valeur égale ou supérieure.2.2 Prix secondaires: Vingt (20) prix secondaires de cent mille (100 000) Petro-Points (un total de 2 000 000 de Petro-Points) seront attribués par tirage au sort effectué par ordinateur. Aucun remplacement en argent comptant ni aucune substitution ne seront autorisés. Chaque Prix sera attribué dans les 4 à 6 semaines suivant la date de tirage.

2.3 Chances de gagner : Les chances d’être choisi au hasard dépendent du nombre total de participations inscrites conformément aux règles 1.2 et 1.3 pendant la durée du concours.

2.4 Tirage du Grand prix : Le Grand prix sera attribué par tirage au sort effectué par ordinateur le 30 septembre 2009 à 9 h, heure des Rocheuses, au 2489 North Sheridan Way, à Mississauga (Ontario), parmi toutes les participations admissibles inscrites à titre de membres conjoints à Petro-Points et à la CAA en date du 7 septembre 2009. On tentera de joindre le participant sélectionné par courriel, par téléphone ou par la poste au moins trois (3) fois dans les quatorze (14) jours suivant le tirage du Grand prix. Si le commanditaire du concours est incapable d’entrer en communication avec le participant sélectionné dans les quatorze (14) jours suivant le tirage du Grand prix, un autre participant sera choisi au hasard et le participant sélectionné initialement sera disqualifié, son droit au Prix sera annulé, le commanditaire du concours et le club CAA SCO seront entièrement et complètement libérés de toute responsabilité à cet égard et le participant sélectionné ne pourra exercer aucun recours contre le commanditaire du concours, CAA SCO, CAA NIA, CAA NE ou toute partie concernée par le concours. Le compte CAA du membre doit être en règle au moment du tirage du Grand prix pour que le membre puisse être admissible.

Pour gagner, le participant sélectionné devra d’abord répondre correctement, sans aide, en un temps limité, à une question réglementaire d’arithmétique qui sera communiquée par téléphone ou par courriel. En outre, il devra retourner au commanditaire du concours une formule standard de déclaration et de renonciation signée par lui, confirmant qu’il s’est conformé au Règlement du concours, s’il y a lieu, qu’il accepte un Prix tel qu’il est attribué, et qu’il dégage le commanditaire du concours et les clubs CAA de toute responsabilité. Le participant sélectionné aura sept (7) jours après réception pour retourner au commanditaire du concours la formule de déclaration et de renonciation. Si le participant sélectionné ne retourne pas la formule dans le délai prescrit, un autre participant sera choisi au hasard et le participant sélectionné initialement sera disqualifié, son droit au Prix sera annulé, le commanditaire du concours et les clubs CAA seront entièrement et complètement libérés de toute responsabilité à cet égard et le participant sélectionné ne pourra exercer aucun recours contre le commanditaire du concours et clubs CAA ou toute autre partie concernée par le concours. L’invité accompagnant le gagnant du Grand prix devra aussi signer la formule standard de déclaration et de renonciation. Si l’invité est mineur, la formule devra être signée par un parent ou le tuteur légal de l’invité.

2.5 Tirage des Prix secondaires : Vingt (20) Prix secondaires de cent mille (100 000) Petro-Points (un total de 2 000 000 de Petro-Points) seront attribués par tirage au sort effectué par ordinateur à la date indiquée dans la colonne C du tableau ci-dessous. Tous les membres conjoints à Petro-Points et à la CAA inscrits à la date indiquée à la colonne B du tableau ci-dessous seront admissibles. Aucun remplacement en argent comptant ni aucune substitution ne seront autorisés. Chaque Prix sera attribué dans les 4 à 6 semaines suivant la date de tirage. Le tirage de tous les prix secondaires aura lieu à 9 h (heure des Rocheuses), au 2489 North Sheridan Way, à Mississauga (Ontario) parmi tous les membres conjoints à Petro-Points et à la CAA inscrits à la date indiquée dans la colonne B. Le compte du membre CAA doit être en règle au moment du tirage du Prix pour que le membre soit admissible. Après avoir satisfait à toutes les conditions applicables du concours, le gagnant d’un prix secondaire verra le Prix en Petro-Points porté automatiquement au solde de son compte Petro-Points dans les sept (7) jours suivants et ces points pourront être échangés contre une récompense, sous réserve des conditions du programme Petro-Points.

3. RÈGLES GÉNÉRALES

3.1 Toutes les demandes de Prix peuvent être soumises à la vérification du commanditaire du concours et/ou de ses représentants désignés. Les participations faites sous de multiples adresses, sous plusieurs identités ou à l’aide de tout appareil ou tout moyen en vue de participer plusieurs fois ou les participations dont le nombre excède le nombre de participations autorisé pendant la durée du concours sont automatiquement annulées. Toutes les participations au concours ou tous les reçus de transactions d’achat obtenus de sources non autorisées ou qui sont illisibles, endommagés, modifiés, reproduits, forgés ou irréguliers de quelque façon que ce soit sont automatiquement déclarés nuls. Le commanditaire du concours constitue la source de référence unique et définitive pour ce qui est de la validation des demandes de Prix.

3.2 Si un différend survient relativement au membre qui a soumis une participation, la participation sera réputée avoir été irréfutablement soumise par le membre principal tel qu’il figurait dans la base de données sur les membres Petro-Points au moment de la participation.

3.3 En participant à ce concours, chaque participant au concours et le gagnant d’un Prix acceptent : a) de respecter ce Règlement et les décisions du commanditaire du concours, et b) de libérer et de tenir quittes et indemnes le commanditaire du concours et les clubs CAA, le COVAN, leurs sociétés affiliées, leurs filiales et leurs entrepreneurs indépendants respectifs ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, actionnaires, employés, mandataires et représentants respectifs, y compris les agences publicitaires et promotionnelles, de toute responsabilité à l’égard de réclamations/dommages comprenant, sans s’y limiter, des réclamations/dommages pour préjudices corporels, y compris le décès, ou dommages à des biens relativement à l’acceptation, à la possession ou à l’utilisation ou à la mauvaise utilisation du Grand prix ou à la participation au concours ou découlant de celle ci, ou de toute réclamation fondée sur des droits publicitaires, la diffamation ou l’intrusion dans la vie privée..

Chaque gagnant d’un Prix accepte de signer une formule de déclaration et de renonciation relativement à ce qui précède. Toute décision du commanditaire du concours relative au concours sera sans appel et liera tous les participants.

3.4 Le commanditaire du concours n’est pas responsable de la transcription ou de la saisie incorrecte ou inexacte de l’information relative à la participation au concours, des défectuosités techniques, de la perte de données transmises ou du retard dans la transmission de données, de l’omission de transmettre des données par ordinateur ou par réseau, de l’interruption, de la suppression, de la défaillance, du caractère erroné, incomplet ou incompréhensible ou de l’effacement des transmissions de données par ordinateur ou par réseau, des pannes de réseaux téléphoniques, de matériel informatique ou de logiciels ou de toute autre erreur ou défectuosité qui rendent un participant inadmissible au concours ou qui touchent ses chances d’être sélectionné en vue de gagner, ou des participations en retard, perdues, volées, non affranchies, illisibles ou mal acheminées.

3.5 Le commanditaire du concours se réserve le droit d’annuler, de terminer, de modifier ou d’interrompre ce concours à sa discrétion en cas de défaillance du système, de virus ou de bogue informatique, d’intervention humaine non autorisée, de falsification, de fraude ou de toute autre éventualité ou cause indépendante de sa volonté qui altère ou touche négativement le déroulement prévu du concours ou l’administration, la sécurité, le caractère équitable ou le fonctionnement normal du concours, sous réserve, au Québec, de l’approbation de la Régie des alcools, des courses et des jeux.

3.6 Si un participant sélectionné se voit attribuer le Prix en raison d’une erreur, d’une défaillance ou d’un mauvais fonctionnement du système, le Prix sera retourné au commanditaire du concours afin d’être attribué de nouveau.

3.7 En aucun cas le commanditaire du concours, ses sociétés affiliées, ses filiales et ses entrepreneurs indépendants ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés et mandataires respectifs, y compris leurs agences publicitaires et promotionnelles, ne seront tenus d’attribuer plus qu’un (1) Prix comme il est indiqué dans ce Règlement ou d’attribuer le Prix autrement que conformément à ce Règlement.

3.8 Aucun achat n’est requis. Les membres qui adhèrent à titre de membre conjoint Petro-Points ne font pas de frais ni ne s’engagent à faire des frais pour cette adhésion. Pour devenir un membre conjoint, le membre peut s’inscrire sur le site Web de Petro-Canada ou téléphoner au centre d’appels de Petro-Canada. Limite d’une (1) participation par personne.

3.9 Les billets pour les competitions olympiques doivent etre  acceptes tels quels, sont soumis aux reglementations applicables a tous les  utilisateurs de billets, et sont susceptibles d’etre echanges sans preavis. En  particulier, les billets ne sont pas echangeables contre de l’argent, ne  peuvent etre utilises pour une promotion ou un concours et ne peuvent pas  etre revendus pour plus que la valeur faciale du billet.

3.10 Si une personne qui n’a pas atteint l’âge de la majorité dans sa province de résidence réclame un prix, un parent adulte ou un tuteur légal de cette personne doit accepter Prix en son nom et signer les documents requis à cet effet.

3.11 Le concours est assujetti à toutes les lois fédérales, provinciales et locales, de même qu’aux règlements adoptés en vertu de ces lois. En participant au concours, le participant reconnaît, sous réserve de la règle 3.11, que les tribunaux de la province d’Ontario, au Canada, ont compétence pour être saisis d’une action ou d’une autre poursuite légale fondée sur toute disposition de ce Règlement ou sur le fonctionnement du concours.

3.12 Pour obtenir un exemplaire du Règlement du concours, visitez le site Web du concours, à l’adresse suivante : http://www.petro canada.ca/concours ou écrivez à l’adresse suivante :

Service à la clientèle de Petro Canada
2489 North Sheridan Way
Mississauga (Ontario)  L5K 1A8

3.13 This document is available in English upon request. Ce document est disponible en anglais sur demande.